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Diagnostic conformité

Le diagnostic conformité ERP est une analyse approfondie et structurée visant à évaluer précisément le niveau de conformité réglementaire d’un établissement recevant du public.

Contrairement au diagnostic flash, il s’agit ici d’un état des lieux détaillé, fondé sur les exigences applicables à l’ERP selon sa catégorie, son activité et ses usages réels. Cette prestation permet d’identifier l’ensemble des non-conformités, de mesurer les risques associés et de poser les bases d’une stratégie de mise en conformité réaliste. Le diagnostic conformité s’adresse aux exploitants souhaitant sécuriser leur situation réglementaire, anticiper les contrôles et engager une démarche structurée et maîtrisée.

Le diagnostic conformité ERP constitue une étape clé dans toute démarche sérieuse de mise en conformité.

Il repose sur une analyse méthodique des espaces, des cheminements, des accès, des équipements, de l’accueil, des sanitaires, de la signalétique et des dispositifs sensoriels.

Chaque point est examiné au regard des obligations réglementaires applicables et de leur traduction concrète dans l’établissement.

Ce diagnostic ne se limite pas à relever des écarts : il permet de comprendre leur impact réel en matière d’usage, de sécurité et de responsabilité de l’exploitant.

À l’issue de l’analyse, l’exploitant dispose d’un document structuré mettant en évidence les non-conformités, leur niveau de criticité et les priorités d’action. 

✨ Le diagnostic conformité permet également d’anticiper les attentes des autorités compétentes et de préparer sereinement les démarches administratives ou les travaux à venir.

Une base réglementaire solide pour structurer votre mise en conformité.

Analyse complète

Le diagnostic conformité apporte une vision exhaustive et argumentée de la situation réglementaire de l’ERP. Il permet d’objectiver les écarts, d’éviter les interprétations approximatives et de poser un cadre clair pour la suite du projet. Cette analyse est indispensable pour définir une stratégie cohérente, qu’il s’agisse d’une mise en conformité globale ou progressive. Elle constitue également un support de référence lors des échanges avec les partenaires, les services instructeurs ou les entreprises intervenantes.

Sécuriser la conformité de votre établissement

Le diagnostic conformité ERP permet à l’exploitant de maîtriser ses obligations réglementaires et de sécuriser ses décisions. En apportant une lecture claire et argumentée des exigences applicables, il réduit les risques juridiques et opérationnels et facilite la planification des actions correctives nécessaires.

✨ Un outil structurant pour anticiper contrôles et décisions.

Cadre réglementaire

Le diagnostic conformité constitue un socle indispensable pour anticiper les contrôles administratifs et les commissions. Il permet de démontrer une démarche proactive et structurée, souvent appréciée par les autorités. En disposant d’un diagnostic clair, l’exploitant peut justifier ses choix, ses priorités et son calendrier de mise en conformité, tout en réduisant l’exposition aux sanctions ou aux injonctions.

Et vous ?

DOMetVIE Access Pro vous offre une vision priorisée

Au-delà du simple constat, le diagnostic conformité propose une lecture priorisée des non-conformités. Cette hiérarchisation permet de distinguer les sujets critiques des ajustements secondaires et d’adapter la stratégie aux contraintes économiques et opérationnelles de l’ERP. Le diagnostic devient ainsi un véritable outil de pilotage, facilitant la prise de décision et la projection à moyen terme.